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Décision du 9 janvier 2023

(2023/69) Décision d’exécution (UE) 2023/69 de la Commission du 9 janvier 2023 modifiant la Décision d’exécution (UE) 2019/436 en ce qui concerne la norme harmonisée pour les cycles à assistance électrique Texte du 09/01/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 10/01/2023.
Source : JOUE

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