Le décret du 4 décembre 2023 concerne la nomination d'un nouveau membre au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Il prévoit la désignation de Thomas Gouzènes en qualité de représentant de l'État, sur proposition du ministre chargé de l'industrie.

Cette nomination intervient en remplacement de Romain Bonenfant, dont le mandat au sein du conseil d'administration prend fin. Le texte précise que cette décision s'inscrit dans le cadre des règles de gouvernance applicables à l'ADEME, sans modifier les missions ou la composition générale de l'institution.