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Décret du 21 octobre 2015

(2015-1319) Décret n° 2015-1319 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 14 (2014) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 1 (baie de l'Amirauté, île du Roi George) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé
Texte du 21/10/2015, paru au Journal Officiel le 23/10/2015.
Source : Journal Officiel

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