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Décret du 21 octobre 2015

(2015-1320) Décret n° 2015-1320 du 21 octobre 2015 portant publication de la mesure 15 (2014) - Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé
Texte du 21/10/2015, paru au Journal Officiel le 23/10/2015.
Source : Journal Officiel

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