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Directive déléguée du 1 mars 2018

(2018/740) Directive déléguée (UE) 2018/740 de la Commission du 1er mars 2018 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l'annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au plomb en tant qu'élément d'alliage dans l'aluminium Texte du 01/03/2018, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 18/05/2018.
Source : JOUE

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