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Textes officiels


Directive européenne du 3 juin 2020

(2020/739)
Directive (UE) 2020/739 de la Commission du 3 juin 2020 modifiant l'annexe III de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1833 de la Commission Texte du 03/06/2020, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 04/06/2020.
Source : JOUE

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