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Directive européenne du 23 mai 2011

(2011/60/UE) Directive d’exécution 2011/60/UE de la Commission du 23 mai 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscrire la substance active tébufénozide et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission Texte du 23/05/2011, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 24/05/2011.
Source : JOUE

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