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Directive européenne du 27 mars 2017

(2017/738) Directive (UE) 2017/738 du Conseil du 27 mars 2017 modifiant, pour l'adapter au progrès technique, l'annexe II de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets, en ce qui concerne le plomb  Texte du 27/03/2017, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 27/04/2017.
Source : JOUE

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