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Guide du 8 septembre 2021

(LOGL2036715A)
Guide de construction parasismique des maisons individuelles - Arrêté du 8 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ». Texte du 08/09/2021, paru au Bulletin Officiel le 05/10/2021.
Source : Bulletin Officiel

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