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Liste du 1 avril 2015

(AGRG1509026C) Liste des produits de biocontrôle mentionnée à l’article 1er de l’arrêté du 27 mars 2015 fixant le taux de la taxe sur la vente de produits phytopharmaceutiques. Texte du 01/04/2015, paru sur circulaire.legifrance.gouv.fr le 14/04/2015.
Source : circulaire.legifrance.gouv.fr

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