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Liste du 6 juin 2025

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Liste relative au vocabulaire des énergies (termes, expressions et définitions adoptés) Texte du 06/06/2025, paru au Journal Officiel le 06/06/2025.
Synthèse

Ce texte réglementaire établit une liste officielle de termes, expressions et définitions relatifs au vocabulaire des énergies, visant à standardiser leur usage dans les domaines concernés. Il introduit plusieurs concepts clés, notamment le carburant d'aviation durable (CAD), défini comme un carburant répondant à des critères stricts de durabilité, avec une empreinte carbone significativement réduite par rapport aux carburants conventionnels. Ce type de carburant peut être issu de biocarburants ou de synthèse, et peut être utilisé pur ou en mélange.

Le texte précise également la concertation à fin d'exploitation, aussi appelée unitisation, qui désigne un processus de négociation entre titulaires de titres d'exploitation d'un gisement, sous l'égide des États concernés, pour en organiser l'exploitation. Un autre terme défini est l'électrocarburant, un carburant de synthèse produit à partir d'hydrogène issu de l'électrolyse de l'eau, combiné à du carbone ou de l'azote, et compatible avec les moteurs à combustion.

D'autres notions sont introduites, comme l'hydrogénier, un navire-citerne destiné au transport d'hydrogène liquéfié, et l'hydrogénoduc, une canalisation pour le transport d'hydrogène sur de longues distances. Le texte aborde aussi la limitation de la production, une réduction volontaire de la production d'énergie pour des raisons techniques, économiques ou de sécurité, ainsi que la pénurie d'énergies renouvelables, une insuffisance temporaire de production d'électricité issue de sources intermittentes.

Enfin, le document inclut une table d'équivalence entre les termes français et leurs équivalents étrangers, couvrant les domaines de l'énergie, des transports, de l'aéronautique et de l'environnement. Cette liste annule et remplace des définitions antérieures, comme celle du terme « groupement » pour la concertation à fin d'exploitation.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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