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Liste du 19 janvier 2025

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Liste relative au vocabulaire de l'environnement (termes, expressions et définitions adoptés) Texte du 19/01/2025, paru au Journal Officiel le 19/01/2025.
Synthèse

Ce texte réglementaire établit une liste officielle de termes et définitions relatifs au vocabulaire de l'environnement, adoptés pour harmoniser leur usage dans les documents administratifs et techniques. Il se structure en deux parties principales.

Première partie : Termes et définitions Le texte définit plusieurs concepts clés, notamment la comptabilité environnementale, qui désigne un ensemble de données statistiques intégrant les interactions entre l'économie et l'environnement, comme les dépenses publiques ou privées pour la protection écologique. Il introduit également l'écologie industrielle, une démarche visant à réduire l'impact environnemental des activités industrielles, en s'appuyant sur les principes de l'économie circulaire.

La guidance environnementale est présentée comme un accompagnement pour améliorer la durabilité des pratiques, pouvant concerner des secteurs variés comme la gestion de l'eau ou la restauration des sols. Le texte précise aussi les instruments économiques pour l'environnement (IEE), qui attribuent une valeur aux ressources ou aux dommages écologiques pour corriger les externalités, via des mécanismes comme les taxes ou les marchés d'émissions. D'autres notions sont définies, telles que le météogramme (diagramme météorologique), le mutisme vert (stratégie de discrétion sur les engagements durables), ou le paiement pour service environnemental (PSE), rémunérant des actions bénéfiques pour l'environnement.

Enfin, le sol artificiel végétalisable est décrit comme un sol reconstitué par des techniques de génie pédologique, utilisant des matériaux recyclés pour remplacer des sols dégradés ou imperméabilisés.

Deuxième partie : Table d'équivalence Cette section présente une correspondance entre les termes français et leurs équivalents étrangers, principalement en anglais. Elle répertorie les expressions définies dans la première partie, facilitant leur utilisation dans un contexte international. Certains termes, comme l'écologie industrielle ou le météogramme, n'ont pas d'équivalent étranger identifié.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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