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Recommandation du 9 octobre 2009

(2013/105/CE) Recommandation de la Commission du 9 octobre 2009 sur la mobilisation des technologies de l'information et des communications pour faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faibles émissions de carbone. Texte du 09/10/2009, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23/02/2013.
Source : JOUE

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