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Rectificatif du 4 novembre 2025

(2025/146)
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Rectificatif au règlement (UE) 2025/146 de la Commission du 29 janvier 2025 modifiant les annexes ii et iii du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de zoxamide présents dans ou sur certains produits Texte du 04/11/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 04/11/2025.
Synthèse

Ce rectificatif corrige une erreur matérielle contenue dans le règlement (UE) 2025/146 de la Commission du 29 janvier 2025. Ce dernier modifie les annexes II et III du règlement (CE) n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides, dont la zoxamide, dans ou sur certains produits agricoles et alimentaires.

Le rectificatif précise une correction dans l’annexe du règlement initial. Il indique que la suppression de la colonne relative à la zoxamide doit concerner la partie B de l’annexe III, et non la partie A comme initialement mentionné. Cette modification vise à clarifier l’application des nouvelles LMR pour cette substance active, sans altérer le fond des dispositions adoptées.

Le texte initial établissait des ajustements des seuils de résidus de zoxamide pour divers produits, en alignant les exigences réglementaires sur les évaluations scientifiques récentes. Les valeurs spécifiques des LMR modifiées sont détaillées dans les annexes du règlement, sans que le rectificatif n’en modifie le contenu substantiel.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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