Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/2055 de la Commission du 25 septembre 2023, qui apporte des changements à l'annexe XVII du règlement (CE) n°1907/2006 (REACH) concernant les restrictions applicables aux microparticules de polymère synthétique. Il corrige des erreurs matérielles dans le texte initial pour en assurer la cohérence terminologique et juridique.

Les corrections portent sur trois points précis du tableau de l'annexe modifiée. D'abord, le paragraphe 1 de la colonne 2 est ajusté pour harmoniser la formulation relative à l'interdiction de mise sur le marché des microparticules, qu'elles soient utilisées en tant que substances ou dans des mélanges à une concentration dont le seuil est précisé dans le texte. Ensuite, le paragraphe 4, point a) est rectifié pour uniformiser la terminologie concernant les exemptions applicables aux microparticules destinées à un usage sur des sites industriels.

Enfin, le paragraphe 5 est modifié pour aligner la rédaction sur les autres dispositions, en remplaçant l'expression "en tant que substances ou dans des mélanges" par "en tant que telles ou dans des mélanges". Ces ajustements visent à clarifier le champ d'application des restrictions sans en altérer la substance, en maintenant les exemptions et conditions déjà établies par le règlement initial.