Ce rectificatif modifie la décision d’exécution (UE) 2023/2133 de la Commission du 13 octobre 2023, qui autorise la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MIR162 × NK603 × DAS-40278-9 ainsi que neuf sous-combinaisons dérivées de ce maïs ou de ses produits transformés. Cette autorisation s’inscrit dans le cadre du règlement (CE) n°1829/2003 du Parlement européen et du Conseil.

Les corrections apportées concernent principalement trois éléments. D’abord, le considérant 4 est rectifié pour actualiser la liste des neuf sous-combinaisons incluses dans la décision, en remplaçant une référence erronée par une formulation exacte. Ensuite, l’article 1er, point c) est modifié pour corriger l’identificateur unique associé au maïs génétiquement modifié, ajustant sa composition pour refléter précisément les événements génétiques concernés.

Enfin, l’annexe, point e) est mise à jour pour aligner les identificateurs uniques des sous-combinaisons sur les corrections précédentes. Ces ajustements visent à garantir la cohérence technique et réglementaire des informations relatives à l’autorisation de ces produits génétiquement modifiés et de leurs dérivés.