Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/443 de la Commission du 8 février 2023, lequel avait lui-même amendé le règlement (UE) 2017/1151 relatif aux procédures de réception par type concernant les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers. Il apporte deux corrections techniques aux annexes du texte initial.

La première correction concerne l'annexe III, plus précisément l'appendice 5, point 7.2.2, relatif à la fréquence de vérification des débitmètres massiques des gaz d'échappement. Le texte initial limitait la vérification de conformité aux points 7.2.3 et 7.2.9, alors que le rectificatif étend cette obligation à l'ensemble des points 7.2.3 à 7.2.9, tout en maintenant le délai maximal d'un an avant l'essai réel.

La seconde correction porte sur l'annexe VII, point 2.3, qui introduit une modification au règlement n°83 de la CEE-ONU. Le texte initial indiquait que l'essai visé au paragraphe 5.3.5.1 ne devait pas être mené sur certains véhicules, à l'exception de ceux équipés d'un moteur à allumage par compression. Le rectificatif inverse cette disposition en précisant que cet essai doit être mené sur ces mêmes véhicules, avec la même exception pour les moteurs à allumage par compression.