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Rectificatif du 9 janvier 2016

(2015-1783) Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme (Rectificatif) Texte du 09/01/2016, paru au Journal Officiel le 09/01/2016.
Source : Journal Officiel

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