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Rectificatif du 9 septembre 2015

(2015/1513) Rectificatif à la directive (UE) 2015/1513 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables Texte du 09/09/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 31/08/2016.
Source : JOUE

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