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Rectificatif du 12 juin 2025

(2023/1669)
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Rectificatif au règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission du 16 juin 2023 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des smartphones et des tablettes Texte du 12/06/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 12/06/2025.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission du 16 juin 2023, qui complète le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil relatif à l’étiquetage énergétique des smartphones et des tablettes. Il corrige une erreur matérielle dans l’annexe IV, section 5, consacrée à la méthode de calcul de l’indice de réparabilité de ces appareils.

La modification porte sur la rubrique « Évaluation de “Fasteners (type) (F)” au niveau des composants ». Le texte initial prévoyait une notation basée sur l’extractibilité et la réutilisabilité des éléments de fixation pour dix composants prioritaires (batterie, écran, carte mère, etc.). Le rectificatif remplace ces critères par une évaluation fondée sur leur amovibilité et leur réutilisabilité, tout en ajustant les termes associés aux scores attribués. Les barèmes de points, précisés dans le texte, restent structurés sur une échelle allant de 1 à 5, mais les conditions d’attribution sont reformulées pour refléter cette nouvelle approche.

Cette correction vise à harmoniser la terminologie et à clarifier les exigences techniques applicables aux fabricants pour le calcul de l’indice de réparabilité, sans en altérer le principe général ni les objectifs initiaux du règlement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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