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Rectificatif du 16 février 2024

(2024/440)
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Rectificatif à la recommandation (UE) 2024/440 de la Commission du 2 février 2024 relative à l’utilisation des coefficients de dose pour l’estimation de la dose efficace et de la dose équivalente aux fins de la directive 2013/59/Euratom du Conseil Texte du 16/02/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 16/02/2024.
Synthèse

Ce rectificatif modifie la formulation du titre de la recommandation (UE) 2024/440 de la Commission du 2 février 2024. Il corrige une erreur matérielle en remplaçant l’intitulé initial par une version actualisée, où la mention « (UE) » est substituée par « (Euratom) ». Cette recommandation porte sur l’utilisation des coefficients de dose pour estimer la dose efficace et la dose équivalente, conformément aux exigences de la directive 2013/59/Euratom du Conseil.

Le texte précise les modalités techniques et scientifiques permettant d’évaluer l’exposition aux rayonnements ionisants, en s’appuyant sur des valeurs de référence définies. Il vise à harmoniser les méthodes de calcul au sein des États membres pour garantir une approche cohérente dans l’application des normes de radioprotection. Les coefficients mentionnés servent de base pour quantifier les risques liés à l’exposition, qu’elle soit externe ou interne, et concernent divers scénarios, y compris les expositions professionnelles et environnementales.

Aucune modification de fond n’est introduite par ce rectificatif, qui se limite à une correction formelle du titre. La recommandation reste en vigueur dans sa version initiale, à l’exception de cette ajustement rédactionnel.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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