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Rectificatif du 17 janvier 2025

(2023/2596)
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Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/2596 de la Commission du 21 novembre 2023 renouvelant l’approbation du propiconazole en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 8 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil  Texte du 17/01/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 17/01/2025.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement d’exécution (UE) 2023/2596 de la Commission, qui renouvelle l’approbation du propiconazole en tant que substance active utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 8, conformément au règlement (UE) n°528/2012. Les corrections apportées concernent principalement la terminologie employée pour désigner les usages autorisés de cette substance.

Les modifications remplacent systématiquement l’expression « bois de charpente » par « bois de structure » dans plusieurs considérants et annexes. Cette substitution s’applique notamment aux mentions relatives au traitement industriel et professionnel du bois, ainsi qu’aux classes d’emploi visées (notamment les classes 3 et 4). Le texte précise que le propiconazole reste nécessaire pour ces usages, en soulignant son rôle dans la protection contre les champignons décolorants et la préservation des propriétés mécaniques du bois.

Le rectificatif ajuste également les conditions particulières d’utilisation du propiconazole, en alignant les références aux « bois de structure » dans les restrictions applicables à la mise sur le marché des articles traités. Une période de transition est prévue pour encadrer cette évolution, afin de garantir que les produits concernés respectent les nouvelles dispositions à l’issue de ce délai. Les corrections visent à harmoniser la terminologie tout en maintenant les exigences de sécurité et d’efficacité définies initialement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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