Ce rectificatif apporte des corrections ciblées au règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil, adopté le 12 juillet 2023, qui encadre les batteries et leurs déchets. Il modifie également la directive 2008/98/CE et le règlement (UE) 2019/1020, tout en abrogeant la directive 2006/66/CE.

La première correction concerne l'article 1er, paragraphe 6, où une erreur de référence est rectifiée. Le texte initial excluait à tort l'application des chapitres III et VIII pour certaines catégories de batteries, alors que le rectificatif précise qu'il s'agit des chapitres III et IX. Cette modification vise à aligner le champ d'application du règlement avec les dispositions prévues.

La seconde correction porte sur l'article 92, premier alinéa. Le texte original faisait référence à l'article 2, point 1 du règlement pour définir les batteries concernées, tandis que le rectificatif remplace cette mention par l'article 3, paragraphe 1, point 1. Cette mise à jour corrige une incohérence dans les renvois internes, assurant une meilleure cohérence juridique entre les différentes parties du texte.

Ces ajustements techniques n'altèrent pas les objectifs principaux du règlement, qui restent axés sur la durabilité, la sécurité et la gestion des batteries tout au long de leur cycle de vie, ainsi que sur la promotion de l'économie circulaire dans ce secteur.