Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023, qui établit des exigences en matière d’écoconception pour les smartphones, téléphones portables autres que des smartphones, téléphones sans fil et tablettes, conformément à la directive 2009/125/CE. Il apporte des corrections ciblées à l’annexe II du règlement initial, concernant les obligations des fabricants, importateurs et de leurs représentants habilités en matière de remplacement des pièces.

Les modifications portent sur trois sections distinctes de l’annexe II (parties A, B et D), plus précisément au point 1.1, 5), a), où la phrase introductive est ajustée. Le texte initial prévoyait que le processus de remplacement des pièces listées (hors batteries) devait respecter certains critères à partir du 20 juin 2025. Le rectificatif précise désormais que ces exigences s’appliquent également au remplacement de l’ensemble écran d’affichage, en plus des autres pièces mentionnées.

Aucune autre disposition du règlement n’est modifiée par ce rectificatif, qui se limite à clarifier le champ d’application des obligations liées à la réparabilité des appareils concernés. Les critères exacts à respecter pour ces remplacements sont détaillés dans le texte original.