Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023, qui établit des exigences en matière d’écoconception pour les smartphones, téléphones portables autres que des smartphones, téléphones sans fil et tablettes, conformément à la directive 2009/125/CE. Il apporte des corrections ciblées aux annexes du règlement initial.

Les modifications concernent spécifiquement les conditions de remplacement des pièces pour ces appareils. Le texte initial prévoyait que les fabricants, importateurs ou leurs représentants habilités devaient garantir le respect de certains critères pour le remplacement des pièces listées, à l’exception des batteries, à compter d’une date précisée dans le document. Le rectificatif élargit cette obligation en incluant explicitement l’ensemble écran d’affichage parmi les éléments soumis à ces exigences.

Les corrections portent sur trois sections distinctes de l’annexe II (parties A, B et D), chacune correspondant à une catégorie d’appareils visés par le règlement. Le libellé des phrases introductives des points 1.1, 5), a) est ajusté pour refléter cette extension. Aucune autre modification substantielle n’est introduite par ce rectificatif.