Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2024/1610, adopté par le Parlement européen et le Conseil le 14 mai 2024, qui renforce les normes de performance en matière d’émissions de CO? pour les véhicules utilitaires lourds neufs. Il introduit également des obligations de déclaration, modifie le règlement (UE) 2018/858 et abroge le règlement (UE) 2018/956.

La correction porte spécifiquement sur l’annexe I du règlement (UE) 2019/1242, qui définit les objectifs de réduction des émissions de CO? pour les remorques et semi-remorques. Le rectificatif inverse les sous-groupes de véhicules associés à ces deux catégories dans le tableau 4.3.1. Ainsi, les codes précédemment attribués aux remorques sont désormais affectés aux semi-remorques, et inversement. Les périodes de communication des rapports (2025-2029, 2030-2034, 2035-2039 et à partir de 2040) ainsi que les taux de réduction des émissions applicables à chaque catégorie restent inchangés, mais sont désormais associés aux bons sous-groupes.

Pour les années antérieures à 2025, les objectifs de réduction des émissions de CO? pour ces véhicules restent fixés à zéro, conformément aux dispositions initiales. Ce rectificatif vise à corriger une erreur matérielle dans la classification des véhicules concernés par les normes.