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Règlement d'exécution du 1 juin 2011

(542/2011) Règlement d'exécution (UE) no 542/2011 de la Commission du 1er juin 2011 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 modifiant le règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées, afin de tenir compte de la directive 2011/58/UE modifiant la directive 91/414/CEE en vue de renouveler l’inscription de la substance active carbendazime Texte du 01/06/2011, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/06/2011.
Source : JOUE

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