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Règlement d'exécution du 2 mars 2017

(2017/375) Règlement d'exécution (UE) 2017/375 de la Commission du 2 mars 2017 renouvelant l'approbation de la substance active «prosulfuron» comme substance dont la substitution est envisagée, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission   Texte du 02/03/2017, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 04/03/2017.
Source : JOUE

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