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Règlement d'exécution du 14 novembre 2017

(2017/2090) Règlement d'exécution (UE) 2017/2090 de la Commission du 14 novembre 2017 concernant l'approbation de la bière en tant que substance de base conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission  Texte du 14/11/2017, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 15/11/2017.
Source : JOUE

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