Ce règlement d’exécution (UE) 2025/2545 de la Commission modifie le règlement d’exécution (UE) 2025/2335 en ajustant les émissions de CO? de référence pour certains sous-groupes de véhicules utilitaires lourds et en précisant la méthodologie de définition des véhicules représentatifs. Il répond à des modifications des procédures de réception par type, introduites notamment par de nouveaux profils de mission et des évaluations de systèmes d’aide à la conduite, ayant entraîné une réduction des émissions de CO? mesurées.

Le texte établit des émissions de CO? de référence ajustées (i = 1) et non ajustées (i = 0) pour les sous-groupes de véhicules identifiés (4-UD, 4-RD, 4-LH, 5-RD, 5-LH, 9-RD, 9-LH, 10-RD et 10-LH). Ces valeurs, détaillées dans l’annexe, sont calculées selon une méthodologie spécifique, incluant des pondérations statistiques et des critères de charge utile, afin d’assurer une précision optimale tout en limitant la charge administrative pour les constructeurs. Les véhicules représentatifs retenus sont ceux déclarés lors de la période de communication des rapports de l’année 2019 et pouvant être réévalués selon les nouvelles procédures.

Les ajustements s’appuient sur une procédure définie à l’annexe II du règlement (UE) 2019/1242, complétée par un rapport public du Joint Research Centre (JRC) et des mises à jour de données fournies par les constructeurs. Les émissions de référence ajustées s’appliqueront à partir de la période de communication des rapports de l’année 2025, afin d’intégrer ces modifications dans le calcul des objectifs d’émissions spécifiques et des trajectoires de réduction des émissions de CO?.

Le règlement modifie le texte initial en ajoutant un alinéa à l’article 1er pour intégrer les nouvelles valeurs ajustées, en insérant un article 1er bis précisant les critères de sélection des véhicules représentatifs, et en remplaçant l’annexe existante par une version actualisée. Les mesures adoptées sont conformes à l’avis du comité des changements climatiques et entrent en vigueur vingt jours après leur publication.