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Règlement d'exécution du 17 juillet 2015

(2015/1176) Règlement d'exécution (UE) 2015/1176 de la Commission du 17 juillet 2015 portant approbation de la substance active «virus de la mosaïque du pépino, souche CH2, isolat 1906», conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission
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Texte du 17/07/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 18/07/2015.
Source : JOUE

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