En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement
Réglementation
Retour aux textes réglementaires

Règlement d'exécution du 22 avril 2013

(367/20123) Règlement d’exécution (UE) no 367/2013 de la Commission du 22 avril 2013 portant approbation de la substance active Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission. Texte du 22/04/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23/04/2013.
Consultez le texte intégral
Source : JOUE

Solutions & Innovations

Partager

Newsletter

Chaque matin, recevez gratuitement la veille réglementaire par email

> Dernière Newsletter | Modifier son abonnement
 
 
Actu-Environnement
© 2003 - 2020 COGITERRA - ISSN N°2107-6677
Actu-Environnement adhère au Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC).
Teraz-Srodowisko.pl Emploi-Environnement.com
Environnement & Technique

Actualités

Energie Eau Déchets Risques Bâtiment Transport Aménagement Biodiversité Agroécologie Gouvernance

Rubriques

Solutions & Innovations Formation pro Vidéos Avis d'experts Publi-reportages Nominations Dossiers

Outils

Agenda Réglementation Newsletters Dictionnaire Photothèque Forum
 
 
Qui sommes-nous ? | Recrutement | Presse | Partenaires | Recommander ce site | Audiences | Mentions légales | Plan du site | Nous contacter
Actu-Environnement © 2003 - 2020 COGITERRA - CNIL N°845317 - ISSN N°2107-6677