En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus

Fermer

Actu-Environnement

Réglementation

Retour aux textes réglementaires

Règlement d'exécution du 22 avril 2013

(367/20123) Règlement d’exécution (UE) no 367/2013 de la Commission du 22 avril 2013 portant approbation de la substance active Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission Texte du 22/04/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23/04/2013.

Consultez le texte intégral

Source : JOUE

Solutions & Innovations

Votre conseil en matière de production et de commercialisation d'hydrogène par Green Law Avocat

Votre conseil en matière de production et de commercialisation d'hydrogèneGreen Law Avocat

Être représenté au sein des sphères d'influence du secteur de l'énergie par Energie-legal

Être représenté au sein des sphères d'influence du secteur de l'énergieEnergie-legal

Class'IC®© : simplifiez votre démarche de classement ICPE-Seveso par CNPP

Class'IC®© : simplifiez votre démarche de classement ICPE-SevesoCNPP

Audits réglementaires pour ICPE par HPC Envirotec

Audits réglementaires pour ICPEHPC Envirotec

Votre conseil en droit de l’Environnement industriel par Huglo Lepage Avocats

Votre conseil en droit de l’Environnement industrielHuglo Lepage Avocats

Votre conseil en droit des Affaires publiques/privées par Huglo Lepage Avocats

Votre conseil en droit des Affaires publiques/privéesHuglo Lepage Avocats

Partager

Newsletter

Chaque matin, recevez gratuitement la veille réglementaire par email

> Dernière Newsletter | Modifier son abonnement

Actu-Environnement
© 2003 - 2021 COGITERRA - ISSN N°2107-6677
Actu-Environnement adhère au Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC).