Le règlement d’exécution (UE) 2025/2408 de la Commission modifie le règlement d’exécution (UE) 2023/1134, qui établit des mesures visant à prévenir l’introduction, l’établissement et la propagation de Spodoptera frugiperda (Smith), un organisme nuisible aux végétaux, sur le territoire de l’Union européenne. Ce texte ajuste la période d’application de certaines dispositions en fonction des résultats d’une évaluation en cours sur la propagation de cet organisme et l’efficacité des mesures existantes.

Le règlement initial prévoyait une application limitée dans le temps pour permettre une analyse approfondie des risques et des cas de non-conformité. Sur la base des retours d’expérience, certaines exigences, notamment celles relatives aux plans d’urgence, aux zones délimitées, aux mesures d’éradication et aux rapports, sont maintenues sans limitation de durée, car jugées adaptées pour atténuer les risques posés par cet organisme nuisible.

En revanche, les dispositions spécifiques concernant l’introduction et la circulation dans l’Union de certains végétaux et fruits, tels que ceux des genres Capsicum, Momordica, Solanum, Asparagus officinalis (hors tiges recouvertes de terre) et Zea mays (hors pollen, cultures de tissus et semences), voient leur période d’application prolongée. Cette prolongation vise à permettre une évaluation plus poussée des voies de propagation de l’organisme nuisible et à définir les mesures phytosanitaires les plus appropriées.

Le texte modifie l’article 15 du règlement (UE) 2023/1134 pour préciser que les articles 10 et 11 de ce dernier restent applicables jusqu’à une date ultérieure, tandis que les autres dispositions entrent en vigueur sans restriction temporelle. Le règlement est adopté conformément à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.