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Règlement du 3 décembre 2015

(2016/1) Règlement (UE) 2016/1 de la Commission du 3 décembre 2015 modifiant les annexes II et III du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de boscalid, de cyazofamide, de cyromazine, de dazomet, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de mépanipyrim, de metrafenone, de piclorame, de propamocarbe, de pyridaben, de pyriofénone, de sulfoxaflor, de tébuconazole, de tebufenpyrad et de thirame présents dans ou sur certains produits
Texte du 03/12/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 05/01/2016.
Source : JOUE

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