Le règlement (UE) 2024/2609 de la Commission modifie l’annexe II du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales de résidus (LMR) de trois substances actives : la napropamide, le pyridabène et le tebufenpyrad, présentes dans ou sur divers produits alimentaires et aliments pour animaux.

Pour la napropamide, les LMR sont ajustées selon les données disponibles. Pour les agrumes, les fraises et les fruits de ronces, les LMR existantes sont maintenues après réception des informations manquantes sur la stabilité au stockage. En revanche, pour les myrtilles, airelles canneberges, groseilles, cynorrhodons et baies de sureau, ainsi que pour les fines herbes et fleurs comestibles, les LMR sont abaissées à la limite de détermination (LD) en raison de données insuffisantes sur le métabolisme ou les essais de résidus. Les LMR pour les infusions et certains autres produits restent fixées à la LD.

Concernant le pyridabène, les LMR pour les fruits à pépins (pommes, poires, etc.) sont réduites sur la base de nouvelles données relatives aux bonnes pratiques agricoles. Pour les abricots, pêches et haricots non écossés, les LMR sont abaissées à la LD en l’absence de données complètes. Pour les produits d’origine animale (bovins, ovins, caprins, équidés), les LMR sont ajustées à une LD plus basse pour les tissus, tandis que celles pour le lait sont maintenues à la LD existante.

Pour le tebufenpyrad, les LMR pour les abricots et pêches sont abaissées, tandis que celles pour les mûres et mûres des haies sont maintenues après réception des données manquantes. Les LMR pour les haricots non écossés et le houblon sont fixées à la LD en raison de données insuffisantes. Les LMR pour les produits d’origine animale (hors miel) sont maintenues, tandis que celles pour le miel restent à la LD. Enfin, la LMR pour les raisins de table est réduite en raison d’un risque potentiel de dépassement de la dose aiguë de référence.

Le règlement prévoit également une période transitoire pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux opérateurs économiques de s’adapter aux nouvelles exigences. Les produits mis sur le marché avant l’application des nouvelles LMR peuvent continuer à être commercialisés, à l’exception des raisins de table contenant du tebufenpyrad.