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Règlement du 9 juin 2017

(2017/978) Règlement (UE) 2017/978 de la Commission du 9 juin 2017 modifiant les annexes II, III et V du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fluopyram, d'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, d'hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, d'hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma, de lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], de nicotine et de profenofos présents dans ou sur certains produits  Texte du 09/06/2017, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 14/06/2017.
Source : JOUE

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