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Règlement du 10 mars 2016

(2016/427) Règlement (UE) 2016/427 de la Commission du 10 mars 2016 portant modification du Règlement (CE) no 692/2008 en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6)
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Texte du 10/03/2016, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 31/03/2016.
Source : JOUE

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