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Emissions des véhicules : mise à jour du règlement Euro 6

Transport  |    |  Florence Roussel Actu-Environnement.com

L'Union européenne a publié sur son Journal Officiel une mise à jour du règlement 692/2008 relatif aux émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6). Cette mise à jour fait suite aux écarts constatés entre les émissions polluantes générées en conditions réelles sur route et celles mesurées lors de l'homologation des véhicules. Les émissions d'oxydes d'azote (NOx) des véhicules diesel sont particulièrement visées.

Ce règlement introduit la nouvelle procédure d'essai des émissions en conditions de conduite réelles (RDE) mise au point par la Commission européenne. Celle-ci doit mieux refléter les émissions mesurées sur route. Elle sera appliquée progressivement : à des fins de surveillance dans un premier temps à compter du 1er janvier 2016 puis, à partir de septembre 2017, de manière contraignante pour tous les nouveaux véhicules légers mis sur le marché.

Puisque cette nouvelle procédure va mesurer des niveaux d'émissions supérieurs aux normes Euro 6, le règlement prévoit une dérogation, exprimée sous forme du "facteur de conformité". Ce facteur n'est pas fixé par ce nouveau texte mais il devrait être de 2,1 jusqu'en janvier 2020 puis de 1,5 selon la proposition de la commission européenne validée récemment par le Parlement européen et les Etats membres. Autrement dit, à partir de septembre 2017, les nouveaux modèles de véhicules pourront émettre jusqu'à 110% de plus de NOx que ce que la norme leur demande. Ce taux passera à 50% en janvier 2020.

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