Ce règlement d'exécution de la Commission européenne modifie le règlement d'exécution (UE) 2023/753 concernant l'autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénommée «C(M)IT/MIT formulations». Il introduit des modifications administratives à cette autorisation.

En avril 2023, une autorisation de l'Union avait été accordée à la société Solenis Switzerland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l'utilisation de cette famille de produits biocides. En octobre 2024, Solenis Switzerland GmbH a notifié une modification administrative visant à ajouter des formulateurs du produit biocide. L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a émis un avis favorable sur cette modification, confirmant qu'elle respecte les conditions requises.

Le texte précise que cette modification concerne uniquement l'ajout de nouveaux formulateurs et que toutes les autres informations du résumé des caractéristiques du produit restent inchangées. L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2023/753 est remplacée intégralement pour inclure cette modification et améliorer la clarté du document.

La famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations» est utilisée pour plusieurs types de produits, notamment la protection des produits pendant le stockage (TP06), la protection des liquides dans les systèmes de refroidissement et de fabrication (TP11), et comme produits anti-biofilm (TP12). Le résumé des caractéristiques du produit détaille les utilisations autorisées, les méthodes d'application, les doses à appliquer, ainsi que les mesures de gestion des risques et les consignes de sécurité.

Les utilisations spécifiques incluent la conservation de réseaux de polymères, de boues minérales, de fluides fonctionnels, de liquides dans les systèmes de refroidissement, et bien d'autres applications industrielles. Le texte énumère également les mentions de danger et les conseils de prudence associés à ces produits, ainsi que les mesures de premiers secours en cas d'exposition.

Les produits sont destinés aux utilisateurs industriels et doivent être manipulés avec des équipements de protection individuelle (EPI) appropriés. Les emballages autorisés pour ces produits sont variés, allant de flacons en HDPE à des conteneurs de grande capacité.