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Règlement du 14 janvier 2015

(692/2008) Règlement (UE) 2015/45 de la Commission du 14 janvier 2015 modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil et le Règlement (CE) n° 692/2008 de la Commission en ce qui concerne les technologies innovantes permettant de réduire les émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers
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Texte du 14/01/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 15/01/2015.
Source : JOUE

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