Le règlement (UE) 2024/1078 de la Commission du 15 avril 2024 modifie les annexes II et IV du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides dans ou sur certains produits alimentaires et aliments pour animaux. Il actualise les LMR pour sept substances actives : azoxystrobine, flonicamide, isofétamide, méfentrifluconazole, métazachlore, pyriméthanil et sable quartzeux.

Des demandes de modification des LMR existantes ont été déposées pour plusieurs produits, notamment le houblon pour l’azoxystrobine, les choux de Chine, choux verts et choux-raves pour le flonicamide, ou encore les agrumes, noisettes, pistaches, fraises et divers légumes pour le méfentrifluconazole. Ces demandes ont été évaluées par les États membres et transmises à la Commission, puis examinées par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), qui a émis des avis motivés sur leur innocuité pour les consommateurs et les animaux.

Pour certaines substances, comme le flonicamide dans les « choux feuilles, autres », les LMR ont été fixées par extrapolation des données issues d’essais sur des cultures similaires. Concernant le méfentrifluconazole, des ajustements ont été nécessaires pour les lentilles, lupins et autres légumineuses séchées, où les LMR ont été établies à un niveau supérieur après évaluation des risques. L’EFSA a également validé une nouvelle méthode d’analyse pour le pyriméthanil dans le miel, entraînant la suppression d’une obligation antérieure de fournir des informations complémentaires.

Le texte maintient le sable quartzeux à l’annexe IV, qui liste les substances ne nécessitant pas de LMR, après conclusion de l’EFSA indiquant qu’aucune limite n’est requise pour cette substance. Les modifications des LMR pour les autres substances ont été jugées acceptables après une évaluation approfondie des risques pour les consommateurs, couvrant 27 groupes spécifiques de consommateurs européens, sans dépassement des doses journalières admissibles ou des doses aiguës de référence.

Les annexes II et IV du règlement (CE) n°396/2005 sont mises à jour en conséquence, précisant les nouvelles LMR pour chaque substance active et chaque produit concerné, incluant des catégories variées comme les fruits, légumes, céréales, produits d’origine animale, épices et plantes sucrières. Les valeurs sont détaillées pour chaque sous-catégorie de produits, garantissant une application harmonisée au sein de l’Union européenne.