Le règlement (UE) 2026/840 de la Commission du 15 avril 2026 modifie les annexes II et III du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des composés du cuivre dans ou sur certains produits alimentaires et aliments pour animaux. Il actualise ces limites en fonction des évaluations scientifiques menées par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA).

Les composés du cuivre concernés, approuvés comme substances actives dans l’Union, incluent notamment la bouillie bordelaise, l’hydroxyde de cuivre et le sulfate de cuivre tribasique. L’AESA a réexaminé les LMR existantes en 2018, puis publié en 2023 et 2025 des avis scientifiques confirmant l’absence de risque pour la santé des consommateurs en dessous d’un certain seuil d’exposition, tout en soulignant que les produits phytopharmaceutiques ne contribuent pas significativement à cette exposition.

Le texte distingue trois catégories de produits : ceux pour lesquels les LMR restent inchangées (noix de cajou, noix de coco, mûres, dattes, olives de table, etc.), ceux pour lesquels les LMR sont relevées (amandes, noix du Brésil, pommes, poires, cerises, tomates, laitues, foie de porcins, miel, etc.) afin de refléter les teneurs actuelles en cuivre, et ceux pour lesquels les LMR devraient être abaissées (agrumes, abricots, figues, avocats, carottes, céréales, foie de bovins, lait, etc.). Cependant, en raison de préoccupations exprimées par certains États membres et parties prenantes, ces dernières LMR sont maintenues à leurs niveaux actuels, avec un réexamen prévu d’ici juin 2028.

Le règlement introduit également une nouvelle définition des résidus portant sur le « cuivre total » et ajuste les seuils de détection analytique en fonction des recommandations des laboratoires de référence de l’Union. Certaines LMR pour des produits spécifiques (kiwis, cucurbitacées à peau non comestible, cresson d’eau, houblon, etc.) feront l’objet d’un réexamen en 2028 en raison de données manquantes sur les méthodes d’analyse ou les essais relatifs aux résidus. Enfin, la colonne relative aux composés du cuivre est supprimée de l’annexe III du règlement (CE) n°396/2005.