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Règlement du 16 décembre 2013

(1317/2013) Règlement (UE) no 1317/2013 de la Commission du 16 décembre 2013 modifiant les annexes II, III et V du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, de beflubutamid, de cyclanilide, de diniconazole, de florasulam, de métolachlore et S-métolachlore et de milbémectine présents dans ou sur certains produits. Texte du 16/12/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 17/12/2013.
Source : JOUE

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