Ce règlement de la Commission européenne modifie et corrige le règlement (UE) 2023/1670, qui établit des exigences en matière d’écoconception pour les smartphones, les téléphones portables autres que des smartphones, les téléphones sans fil et les tablettes, conformément à la directive 2009/125/CE.

Il introduit une exemption pour les appareils destinés à être utilisés en atmosphères explosibles, relevant de la directive 2014/34/UE. Ces produits sont désormais exclus du champ d’application du règlement initial.

Le texte corrige également des erreurs techniques dans l’annexe II du règlement 2023/1670. Il ajuste les délais de livraison des pièces de rechange, précisés pour les cinq premières années et les années suivantes, afin d’éviter une incohérence dans la durée d’obligation. Il rectifie aussi une duplication des exigences relatives au remplacement de l’ensemble écran d’affichage, en supprimant les mentions redondantes dans plusieurs sections.

Par ailleurs, l’article 6 du règlement 2023/1670 est supprimé, car ses dispositions sont désormais couvertes par l’article 40 du règlement (UE) 2024/1781, qui traite de la lutte contre le contournement des exigences d’écoconception. L’annexe IV est également modifiée pour aligner sa formulation sur ce dernier règlement.

Enfin, le texte précise les modalités de désassemblage des produits, en imposant que le remplacement de certaines pièces (hors batteries et écrans) soit réalisable par un profane, avec des outils de base ou fournis, et dans un environnement d’utilisation standard. Ces modifications s’appliquent à partir du 20 juin 2025.