Ce règlement d'exécution de la Commission européenne modifie le règlement (UE) 2022/1226 concernant l'autorisation du produit biocide «Bioquell HPV-AQ», octroyée à la société Ecolab Deutschland GmbH. Il introduit des modifications administratives relatives à cette autorisation, sans en altérer les conditions essentielles.

Les modifications portent notamment sur l'ajout de nouveaux fabricants de substances actives et de formulateurs, ainsi que sur le changement de dénomination du fabricant Ecolab SNC en Ecolab Europe GmbH. Une taille d'emballage supplémentaire est également intégrée à la gamme existante. Ces ajustements ont été notifiés par Ecolab Deutschland GmbH à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), qui a confirmé leur caractère administratif et leur conformité aux exigences réglementaires.

Le texte actualise le résumé des caractéristiques du produit (RCP) pour refléter ces changements, tout en conservant inchangées les autres informations, telles que les mentions de danger, les conseils de prudence et les conditions d'utilisation. Le produit, à base de peroxyde d'hydrogène, est autorisé pour la désinfection de surfaces dans des enceintes de tailles variées, notamment dans les secteurs médical, vétérinaire et agroalimentaire. Les utilisations autorisées, les méthodes d'application et les mesures de gestion des risques sont précisées, de même que les conditions de stockage et d'élimination.

L'annexe du règlement initial est remplacée dans son intégralité pour inclure ces modifications, ainsi que des ajustements rédactionnels mineurs liés à la mise à jour du format du RCP. Le règlement entre en vigueur après sa publication.