Le règlement (UE) 2024/341 de la Commission modifie les annexes II et V du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides dans ou sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux. Il ajuste spécifiquement les LMR pour quatre substances actives : diéthofencarbe, phénoxycarbe, flutriafol et pencycuron.

Pour le diéthofencarbe, dont l’approbation a expiré sans demande de renouvellement, les LMR sont supprimées pour plusieurs produits (poires, raisins de cuve, tomates, aubergines) et fixées à la limite de détermination, sauf pour les bananes, où la LMR existante est maintenue en raison d’une tolérance à l’importation jugée sûre.

Concernant le phénoxycarbe, également non renouvelé, les LMR sont supprimées pour divers fruits et olives, et transférées à l’annexe V, où elles sont fixées à la limite de détermination pour l’ensemble des produits concernés.

Pour le flutriafol, dont l’approbation a expiré sans maintien de la demande de renouvellement, certaines LMR sont maintenues (raisins de table, bananes, tomates, etc.) en s’appuyant sur les normes du Codex (CXL) ou des tolérances à l’importation. D’autres LMR, fondées sur des usages dans l’Union désormais retirés, sont supprimées ou abaissées (betteraves sucrières).

Enfin, pour le pencycuron, non renouvelé, toutes les LMR sont supprimées de l’annexe II et fixées à la limite de détermination dans l’annexe V. Le texte précise également les limites de détermination spécifiques par produit, validées par les laboratoires de référence de l’Union européenne, et prévoit des dispositions transitoires pour les produits obtenus avant l’application des nouvelles LMR.

Les modifications entrent en vigueur avec un délai permettant aux États membres, pays tiers et opérateurs de s’adapter aux nouvelles exigences.