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Règlement du 22 janvier 2024

(2024/352)
Règlement (UE) 2024/352 de la Commission du 22 janvier 2024 modifiant les annexes II et V du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, d’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle, d’acrinathrine, d’azimsulfuron, de famoxadone, de prochloraz et d’hypochlorite de sodium présents dans ou sur certains produits Texte du 22/01/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 23/01/2024.
Source : JOUE

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