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Règlement du 22 mai 2024

(2024/1342)
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Règlement (UE) 2024/1342 de la Commission du 21 mai 2024 modifiant l’annexe II du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de deltaméthrine, de métalaxyl, de thiabendazole et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits Texte du 22/05/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 22/05/2024.
Synthèse

Le règlement (UE) 2024/1342 de la Commission du 21 mai 2024 modifie l'annexe II du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales de résidus (LMR) de quatre substances actives : deltaméthrine, métalaxyl, thiabendazole et trifloxystrobine dans divers produits alimentaires et aliments pour animaux.

Pour la deltaméthrine, le texte maintient les LMR existantes pour plusieurs produits comme les fruits à coque, les melons ou le riz, après évaluation des données complémentaires par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Certaines LMR sont abaissées à la limite de détermination (LD) pour des produits comme les agrumes, les kiwis ou les épinards, faute de données suffisantes. Des LMR plus élevées sont fixées pour les mangues, les papayes, les tomates et les gombos, suite à des demandes d'importation.

Concernant le métalaxyl, la définition des résidus pour les produits d'origine animale est modifiée. Les LMR sont ajustées pour plusieurs produits, notamment les fèves de cacao, les agrumes et les produits animaux, en fonction des nouvelles données disponibles. Certaines LMR sont abaissées à la LD pour des produits comme les citrons ou les pommes, tandis que d'autres sont relevées pour les fruits du palmiste et les grains de poivres.

Pour le thiabendazole, les LMR sont maintenues pour les pommes et les pommes de terre, mais abaissées pour les avocats et les papayes après évaluation des risques pour les consommateurs. Enfin, pour la trifloxystrobine, la définition des résidus pour les produits animaux est également modifiée. Les LMR sont ajustées pour plusieurs cultures, avec des augmentations pour les poivrons doux et le miel, et des baisses pour les fruits de la passion et les choux de Chine.

Le règlement prévoit des dispositions transitoires pour les produits déjà commercialisés avant son application, et fixe une date d'entrée en vigueur au 11 juin 2024. Les modifications visent à garantir un niveau élevé de protection des consommateurs tout en tenant compte des normes internationales et des observations des partenaires commerciaux.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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