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Règlement du 22 mai 2024

(2024/1355)
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Règlement (UE) 2024/1355 de la Commission du 21 mai 2024 modifiant les annexes II, III et V du Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, d’émamectine, de quinclorac, de spiromésifène et de triflumuron présents dans ou sur certains produits Texte du 22/05/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 22/05/2024.
Synthèse

Le règlement (UE) 2024/1355 de la Commission du 21 mai 2024 modifie les annexes II, III et V du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de six substances actives : benzovindiflupyr, chlorantraniliprole, émamectine, quinclorac, spiromésifène et triflumuron. Ces modifications visent à aligner les LMR de l’Union européenne sur les normes internationales établies par la commission du Codex Alimentarius en décembre 2023.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a évalué les risques pour les consommateurs liés à ces nouvelles limites. Certaines réserves ont été exprimées concernant des combinaisons spécifiques de pesticides et de produits, notamment pour l’émamectine et le quinclorac, en raison de risques potentiels identifiés. Toutefois, après examen des données supplémentaires fournies, ces réserves ont été levées pour certaines combinaisons, permettant ainsi l’adoption des nouvelles LMR jugées sûres.

Les modifications apportées aux annexes concernent une large gamme de produits alimentaires et d’aliments pour animaux, incluant fruits, légumes, céréales, graines oléagineuses, épices, produits d’origine animale (viandes, lait, œufs) et autres denrées. Les annexes II et III sont mises à jour pour intégrer les nouvelles LMR applicables aux substances actives mentionnées, tandis que la colonne relative au triflumuron est supprimée de l’annexe V. Les valeurs précises des LMR pour chaque produit sont détaillées dans les tableaux modifiés.

Le règlement précise également que certaines informations complémentaires, notamment sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage, devront être fournies ultérieurement pour certaines combinaisons pesticide-produit. Ces ajustements visent à garantir un niveau élevé de protection des consommateurs tout en assurant la cohérence avec les normes internationales.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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