Le règlement d'exécution (UE) 2024/1990 de la Commission modifie le règlement d'exécution (UE) 2023/1763 concernant une modification administrative de l'autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Lactic acid Family — Quatchem». Cette modification porte sur le transfert du titulaire de l'autorisation initialement accordée à la société Arrow Regulatory (Ireland) Limited vers Neogen Italia S.r.l., un nouveau titulaire établi dans l'Espace économique européen.

L'autorisation initiale, octroyée en septembre 2023 sous le numéro EU-0030143-0000, concernait une famille de produits biocides destinée à l'hygiène vétérinaire (type de produit TP03), utilisée pour la désinfection des trayons après la traite. La demande de modification a été notifiée par le titulaire en janvier 2024 et enregistrée par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). L'Agence a émis un avis en mars 2024 confirmant que le transfert respectait les conditions légales, notamment l'établissement du nouveau titulaire dans l'Union et le maintien des exigences de l'article 19 du règlement (UE) n°528/2012.

Le texte précise que, à l'exception du changement de titulaire, toutes les autres informations relatives au résumé des caractéristiques du produit restent inchangées. L'annexe du règlement initial est remplacée dans son intégralité pour refléter cette modification et faciliter l'accès à la version consolidée du résumé des caractéristiques. Ce résumé détaille notamment la composition du produit, basée sur l'acide L-(+)-lactique comme substance active, ainsi que ses conditions d'utilisation, ses mentions de danger et ses conseils de prudence.

Les utilisations autorisées incluent la désinfection des trayons par trempage manuel ou pulvérisation, avec des doses et fréquences d'application précisées dans le texte. Les mesures de gestion des risques, les instructions de premiers secours et les conditions de stockage sont également décrites, de même que les noms commerciaux des produits individuels couverts par cette autorisation. La durée de l'autorisation reste inchangée, expirant en septembre 2033.